Statuts

STATUTS DE L'ASSOCIATION

« Les amis de Khanjim et Benjang »

1ère résolution :

Le siège social de l'association est désormais fixé (pas de changement) à 3 les Grays Cornas 07130

Article 1 – dénomination. Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :

« Les amis de Khanjim et Benjang »

Article 2 – L'association a pour objet : la création et le soutien d'actions visant à améliorer les conditions de vie des habitants des villages de Khanjim, Benjang et sept autres petites localités du district de Rasuwa au Népal par le désenclavement dans les domaines de la santé, l'éducation et des activités de la vie courante.

Article 3 – valeurs. Nos actions seront engagées dans un esprit de coopération en partant des besoins des habitants dans le respect de leurs demandes, de leur culture et de leur spiritualité.

Article 4 – siège social. Le siège de l'association est fixé à Cornas 07130. Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale.

Article 5 – durée. La durée de l'association est illimitée.

TITRE 2 : COMPOSITION DE L'ASSOCIATION.

Article 6 – adhésion. Les membres actifs doivent acquitter une cotisation annuelle.

Article 7 – cotisation. Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale.

Article 8 – radiation. La qualité de membre se perd par : • le décès, • la démission qui doit être adressée par écrit au bureau, • le non-paiement de la cotisation, • la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le bureau après avoir entendu les explications de l'intéressé.

Article 9 – bureau. L'association est dirigée par un bureau de 4 à 10 membres élus pour une année par l'assemblée générale dont un président, un secrétaire et un trésorier. Les membres du bureau sont rééligibles. Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association. En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 10 – réunion du bureau. Le bureau se réunit au moins une fois par an sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix le président peut disposer d'une voix prépondérante. Tout membre de l'association peut participer aux réunions du bureau sans prise aux décisions. Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 – assemblée générale ordinaire. L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués individuellement. L'assemblée générale se réunit chaque année. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le président expose et soumet à l'assemblée le rapport moral, et le trésorier le rapport financier de l'association. D'autres rapports pourront être exposés par d'autres personnes. L'assemblée se prononce sur le projet d'activité, sur le budget prévisionnel et sur d'autres questions qui pourront être inscrites à l'ordre du jour. L'assemblée élit tous les ans les membres du bureau de l'association.

Article 12 – assemblée générale extraordinaire. L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association ou pour régler tout événement extraordinaire qui affecte la vie de l'association. Elle est convoquée par le président et se réunit également à la demande d'au moins la moitié des membres de l'association ou du bureau. Un procès-verbal de la réunion est établi.

Article 13 – règlement intérieur. Le bureau peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les points non prévus par les présents statuts. Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 14 – rémunérations. Toutes les fonctions, y comprises celles des membres du bureau sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés sur justificatifs.

TITRE 4 : RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

Article 15 – ressources. Les ressources de l'association comprennent : • le montant des cotisations, • les dons, • les subventions de L'État et des collectivités territoriales, • les recettes des manifestations, • les ventes faites aux membres, • les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association, • toute autre ressource autorisée par la loi.

TITRE 5 : DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

Article 16 – dissolution. La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Cornas. Le 26 octobre 2023

Président Secrétaire